LADEGERÄT UND LADEVERFAHREN
Brevet européen · EP3893354 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3893354
- Numéro de demande
- EP19893277
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2019
- Publié
- 13 oct. 2021
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Radié
- 25 avr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018230156 07.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/036873 20.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/115991 11.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.04.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
SATO, Michiko
Tokyo 108-8212, JP
YOSHIDA, Takeshi
Tokyo 108-8212, JP
KANOU, Takashi
Tokyo 108-8212, JP
KITAMURA, Kenji
Tokyo 108-8212, JP
MIZOGUCHI, Yasunari
Tokyo 108-8212, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.