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Brevet européen · EP3893531 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3893531
Numéro de demande
EP21177314
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 août 2017
Publié
13 oct. 2021
Délivré
18 janv. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04W 4/24 (2018.01)
H04W 4/02 (2018.01)
H04M 15/00 (2006.01)
H04L 12/14 (2006.01)
H04M 3/00 (2006.01)
H04W 16/26 (2009.01)
H04W 88/18 (2009.01)
Priorité
JP 2016170322 31.08.2016
JP 2016170323 31.08.2016
JP 2016170324 31.08.2016
JP 2016170325 31.08.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  3. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Inventeur

Miyamoto, Atsushi

Tokyo, 163-8003, JP

Hattori, Masaharu

Tokyo, 163-8003, JP

Iizuka, Hirofumi

Tokyo, 163-8003, JP

Andou, Masato

Tokyo, 163-8003, JP

Yamada, Eiji

Tokyo, 163-8003, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.