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Brevet européen · EP3893690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3893690
Numéro de demande
EP19813020
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
18 janv. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 13/42 (2006.01)
A45C 5/03 (2006.01)
Priorité
IT 201800010999 12.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/083853 05.12.2019
Publication PCT
WO2020/120285 18.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 29 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

  3. 18 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

Parties

Titulaire

G.T. LINE S.R.L.

G.T. LINE - S.R.L.

Via Del Lavoro, 9, 40053 Valsamoggia, Frazione Crespellano, IT

Inventeur

TONELLI, Massimo

40137 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.