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Brevet européen · EP3893696 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3893696
- Numéro de demande
- EP19818014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 202018107033 U 10.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/084075 06.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/120336 18.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 9 avr. 2025
Titulaire
- Titulaire
- DewertOkin Technology Group Co., Ltd., Room 247, No. 6 Building, Jiaxing Photovoltaic Science and Innovation Park, No. 1288 Kanghe Road, Xiuzhou District, Jiaxing City, Zhejiang Province, Chine → DewertOkin Technology Group Co., Ltd., No.1507 Taoyuan Road, Gaozhao Street, Xiuzhou Development Zone, Jiaxing, Zhejiang, Chine
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
KOLTZENBURG, Sascha
32361 Preußisch Oldendorf, DE
WAFLER, Matthew
Tupelo, Mississippi 38804, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.