GEHIRNBILDGEBUNG

Brevet européen · EP3893725 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3893725
Numéro de demande
EP19821187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
23 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/05 (2021.01)
Priorité
GB 201820053 10.12.2018
GB 201909180 26.06.2019
GB 201909907 10.07.2019
Demande PCT
PCT/GB2019/053473 09.12.2019
Publication PCT
WO2020/120941 18.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 22 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 22.08.2025

  4. 23 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

Parties

Titulaire

Oxford University Innovation Limited

Buxton Court 3 West Way, Oxford, OX2 0JB, GB

Mandataire

Kirker & Cie SA

Rue de Genève 122 CP 153, 1226 Genève-Thônex

Inventeur

CHANCE, Steven

Oxford Oxfordshire OX1 1BY, GB

JENKINSON, Mark

Oxford Oxfordshire OX3 9DU, GB

TORSO, Mario

Oxford Oxfordshire OX1 1BY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.