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Brevet européen · EP3893754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3893754
Numéro de demande
EP19783680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
27 mars 2024
Radié
25 avr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/145 (2006.01)
Priorité
CH 15462018 14.12.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/057576 09.09.2019
Publication PCT
WO2020/121073 18.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

EPFL-TTO EPFL Innovation Park J, 1015 Lausanne

Inventeur

BOUKHAYMA, Assim

2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.