ENDOCHIRURGISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3893761 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3893761
Numéro de demande
EP19813814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61B 10/04 (2006.01)
A61B 10/06 (2006.01)
A61B 10/02 (2006.01)
Priorité
SE 1851591 14.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/083436 03.12.2019
Publication PCT
WO2020/120219 18.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 05.03.2026

  2. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Multi4 Medical AB

Bäckalyckevägen 15, 553 13 Jönköping, SE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

RONNY, Brakhya

56135 Huskvarna, SE

ULVEGARD, Hannes

55447 Jönköping, SE

AXELSSON, Robert

56391 Gränna, SE

MELLE HANNAH, Miden

55313 Jönköping, SE

ALTGÄRDE, Noomi

56151 Huskvarna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.