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Brevet européen · EP3893826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3893826
Numéro de demande
EP19895588
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
22 nov. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
B32B 5/26 (2006.01)
B32B 7/04 (2019.01)
A61F 13/511 (2006.01)
A61F 13/514 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 5/04 (2006.01)
B32B 5/06 (2006.01)
B32B 7/09 (2019.01)
B32B 7/12 (2006.01)
Priorité
NZ 18749123 10.12.2018
AU 2019901862 30.05.2019
Demande PCT
PCT/IB2019/060587 10.12.2019
Publication PCT
WO2020/121176 18.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

RSD Holdings Limited

2b/268-270 Manukau Road Epsom, Auckland, 1023, NZ

Inventeur

RIHA-SCOTT, Frantisek

Auckland, 0626, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.