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Brevet européen · EP3894033 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3894033
- Numéro de demande
- EP19828167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 15 févr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)A63G 31/16 (2006.01)
- Priorité
- US 201862780060 P 14.12.2018US 201916432709 05.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/065174 09.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/123352 18.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 25 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 25.04.2023
- 15 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.02.2023
Parties
Inventeur
Orlando, Florida 32819, US
Orlando, Florida 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.