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Brevet européen · EP3894034 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3894034
- Numéro de demande
- EP19828502
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A63G 7/00 (2006.01)A63G 31/00 (2006.01)A63G 31/16 (2006.01)B60R 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862779347 P 13.12.2018US 201916438216 11.06.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/065285 09.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/123405 18.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 13 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
Orlando, Florida 32819, US
Orlando, Florida 32819, US
Orlando, Florida 32819, US
Orlando, Florida 32819, US
Orlando, Florida 32819, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.