EXTRAKTIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP3894036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3894036
- Numéro de demande
- EP19835491
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 14 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 10 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B01D 11/02 (2006.01)A61K 36/185 (2006.01)A23L 33/105 (2016.01)A61K 8/49 (2006.01)A61K 31/05 (2006.01)A61K 31/192 (2006.01)A61K 8/9789 (2017.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 47/40 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)A61K 8/73 (2006.01)
- Priorité
- IT 201800010978 11.12.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/060663 11.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/121218 18.06.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 16.01.2026
- 14 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
Parties
Inventeur
CANNAZZA, Giuseppe
40134 Bologna, IT
CITTI, Cinzia
73022 Corigliano D Otranto (LE), IT
FORNI, Flavio
41124 Modena, IT
VANDELLI, Maria Angela
41049 Sassuolo (MO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.