POLY(ESTERHARNSTOFF)-MIKROKAPSELN

Brevet européen · EP3894063 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3894063
Numéro de demande
EP20726437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mai 2020
Publié
20 oct. 2021
Délivré
10 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 mai 2040
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B01J 13/14 (2006.01)
A01N 25/28 (2006.01)
A61K 8/11 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
C11D 3/50 (2006.01)
Priorité
US 201962850667 P 21.05.2019
EP 19184796 05.07.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/063890 19.05.2020
Publication PCT
WO2020/234263 26.11.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 10 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

Parties

Titulaire

Firmenich SA

Corporate Legal & Compliance - IP Group Rue de la Bergère 7, 1242 Satigny

Inventeur

MA, Ling

Cranbury, NJ 08512, US

OUALI, Lahoussine

1242 Satigny

JERRI, Huda

Plainsboro, New Jersey 08536, US

FENG, Jingyu

Plainsboro, NJ 08536, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.