TEMPERATURREGELUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3894101 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3894101
- Numéro de demande
- EP19849064
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B21B 45/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201862778486 P 12.12.2018US 201916559884 04.09.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/064374 04.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/123217 18.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
DONNELLY, John
Webster, MA 01570, US
HURLEY, Timothy
Charlton, MA 01507, US
MARLIN, Shane
Boylston, MA 01505, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.