WERKZEUG-TRANSFERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3894103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3894103
- Numéro de demande
- EP19836450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B21D 5/02 (2006.01)B21D 37/14 (2006.01)F16G 13/16 (2006.01)H02G 11/00 (2006.01)
- Priorité
- AT 511032018 13.12.2018
- Demande PCT
- PCT/AT2019/060418 06.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/118326 18.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 11 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP PATENT NETWORK AG, Othmarstrasse 8, 8008 ZürichCH
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
FISCHEREDER, Bernhard
4901 Ottnang am Hausruck, AT
TONDA ROCH, Andrea
10141 Torino, IT
VIDOTTO, Giovanni
10023 Chieri (TO), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.