BATTERIE MIT FLÜSSIGKEITSTEMPERATURREGELSYSTEM
Brevet européen · EP3894270 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3894270
- Numéro de demande
- EP19894741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60L 58/18 (2019.01)B60L 50/64 (2019.01)B60L 53/80 (2019.01)B60L 58/26 (2019.01)B60L 58/27 (2019.01)B60L 58/24 (2019.01)H01M 10/46 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/66 (2014.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/615 (2014.01)H01M 10/6567 (2014.01)H01M 10/63 (2014.01)H01M 50/204 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 10/6568 (2014.01)H01M 10/6557 (2014.01)
- Priorité
- US 201816217616 12.12.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/066057 12.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/123854 18.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
MUNIZ, Thomas, P.
Mountain View, California 94043, US
MELACK, John
Mountain View, California 94043, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.