MUTIERTE PIGGYBAC-TRANSPOSASE
Brevet européen · EP3894549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3894549
- Numéro de demande
- EP19832777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C12N 9/22 (2006.01)C12N 15/85 (2006.01)C12N 15/90 (2006.01)
- Priorité
- US 201862777325 P 10.12.2018US 201962925516 P 24.10.2019
- Demande PCT
- PCT/US2019/065129 09.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/123327 18.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Inventeur
Thousand Oaks, California 91320-1799, US
Thousand Oaks, California 91320-1799, US
Thousand Oaks, California 91320-1799, US
Thousand Oaks, CA 91320-1799, US
Thousand Oaks, CA 91320-1799, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.