ELEKTROCHEMISCHER REAKTOR

Brevet européen · EP3894614 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3894614
Numéro de demande
EP19818082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
22 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
12 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C25B 1/04 (2021.01)
C25B 3/25 (2021.01)
C25B 9/40 (2021.01)
C25B 9/73 (2021.01)
Priorité
EP 18212756 14.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/085183 13.12.2019
Publication PCT
WO2020/120776 18.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 2 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 23 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  6. 22 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

Parties

Titulaire

RedElec Technologie SA

Route des Artisans 14, 1908 Riddes

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

CRETTENAND, David

1908 Riddes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.