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Brevet européen · EP3894626 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3894626
- Numéro de demande
- EP19829437
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 1 mars 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 11/00 (2006.01)B01D 39/16 (2006.01)B65D 85/804 (2006.01)B65D 85/808 (2006.01)D21H 27/00 (2006.01)D21H 27/10 (2006.01)
- Priorité
- AT 3742018 14.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/084568 11.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/120535 18.06.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Inventeur
JÖBSTL, Franz
9431 St.Stefan, AT
SCHWAIGER, Elisabeth
9431 St. Stefan, AT
KAINZ, Reinhard
9400 Wolfsberg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.