ENSEMBLE COMPRENANT UNE INSTALLATION À COMBUSTION ET UN SYSTÈME D'OPTIMISATION ÉNERGÉTIQUE ET ENVIRONNEMENTALE
Brevet européen · EP3894746 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3894746
- Numéro de demande
- EP19817719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F23D 14/32 (2006.01)F23N 1/02 (2006.01)F24D 3/00 (2022.01)F23L 7/00 (2006.01)F24D 18/00 (2022.01)
- Priorité
- FR 1872780 12.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/084954 12.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/120699 18.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 30 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2024
- 11 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.12.2023
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Inventeur
JEREZ, Nicolas
34970 Lattes, FR
CHAMPSEIX, Henri
34980 Montferriez sur Lez, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.