GAROFEN MIT DAMPFGARFUNKTION
Brevet européen · EP3894756 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3894756
- Numéro de demande
- EP19813554
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F24C 15/32 (2006.01)F24C 7/08 (2006.01)F24C 7/06 (2006.01)F24C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18212508 14.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/084025 06.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/120325 18.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
CASONI, Ciprian
440078 Satu Mare, RO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.