VERFAHREN ZUM EINBAU ODER NACHRÜSTEN EINES SINTERKÜHLERS
Brevet européen · EP3894772 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3894772
- Numéro de demande
- EP19816677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27D 15/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 18211742 11.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/083996 06.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/120319 18.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SCHMIDT, Eugen
64331 Weiterstadt, DE
SCHULAKOW-KLASS, Andrej
65270 Wiesbaden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.