KALIBRIERUNG EINES WIM-SENSORS
Brevet européen · EP3894808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3894808
- Numéro de demande
- EP19809876
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 19/02 (2006.01)G01G 23/01 (2006.01)
- Priorité
- EP 18212704 14.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/083646 04.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/120253 18.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.