OPTISCHER FILTER FÜR SCHNEEVERHÄLTNISSE

Brevet européen · EP3894946 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3894946
Numéro de demande
EP19831610
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G02C 7/10 (2006.01)
Priorité
NO 20181594 12.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/084918 12.12.2019
Publication PCT
WO2020/120688 18.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 29 janv. 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  5. 19 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 19.03.2024

  6. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Titulaire

Active Brands AS

Nydalsveien 24, 0484 Oslo, NO

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

MØLLER, Ståle Norman

2420 Trysil, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.