PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UN AIMANT PERMANENT OU DOUX

Brevet européen · EP3895188 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895188
Numéro de demande
EP19839401
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
11 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01F 7/02 (2006.01)
H01F 41/02 (2006.01)
H01F 41/30 (2006.01)
Priorité
FR 1872920 14.12.2018
Demande PCT
PCT/FR2019/053046 12.12.2019
Publication PCT
WO2020/120913 18.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  3. 9 oct. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 09.10.2025

  4. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Institut National des Sciences Appliquées

135 avenue de Rangueil, 31000 Toulouse, FR

Université Paul Sabatier (Toulouse III)

Université Paul Sabatier Toulouse III

118 route de Narbonne, 31062 Toulouse Cedex 9, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3 rue Michel Ange, 75016 Paris, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

LACROIX, Lise-Marie

31077 Toulouse Cedex 4, FR

VIAU, Guillaume

31077 Toulouse Cedex 4, FR

LEICHLE, Thierry

31031 Toulouse Cedex 4, FR

MORITZ, Pierre

31077 Toulouse Cedex 4, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.