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Brevet européen · EP3895212 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895212
Numéro de demande
EP19828240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
16 nov. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 25/16 (2006.01)
H01L 27/15 (2006.01)
H01L 33/54 (2010.01)
H01L 33/62 (2010.01)
H01L 33/00 (2010.01)
H01L 33/32 (2010.01)
Priorité
GB 201820449 14.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/084933 12.12.2019
Publication PCT
WO2020/120692 18.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Titulaire

Plessey Semiconductors Limited

Tamerton Road Roborough, Plymouth, Devon PL6 7BQ, GB

Inventeur

PINOS, Andrea

Plymouth Devon PL6 7BQ, GB

MEZOUARI, Samir

Plymouth Devon PL6 7BQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.