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Brevet européen · EP3895219 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895219
Numéro de demande
EP19817298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
1 nov. 2023
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 31/0236 (2006.01)
H01L 31/054 (2014.01)
G02B 5/124 (2006.01)
H01L 31/056 (2014.01)
H02S 40/22 (2014.01)
H01L 31/068 (2012.01)
H01L 31/048 (2014.01)
H01L 31/049 (2014.01)
Priorité
EP 18212065 12.12.2018
EP 19171121 25.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/084640 11.12.2019
Publication PCT
WO2020/120573 18.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 1 janv. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.12.2024 → 31.12.2025

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

BASF Coatings GmbH

Glasuritstrasse 1, 48165 Münster, DE

Inventeur

BUJARD, Patrice

1304 Cossonay-Ville

MUNDUS, Markus

48165 Münster, DE

KRABBENBORG, Sven Olle

48165 Münster, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.