PILE A COMBUSTIBLE A STRUCTURE ANNULAIRE

Brevet européen · EP3895242 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895242
Numéro de demande
EP19813866
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
10 août 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/12 (2016.01)
H01M 8/249 (2016.01)
H01M 8/248 (2016.01)
Priorité
FR 1872752 12.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/084129 09.12.2019
Publication PCT
WO2020/120354 18.06.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

Safran Power Units

Chemin du Pont de Rupe, 31200 Toulouse, FR

Inventeur

QUINTON, Romain

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

JOLLYS, Jean-Baptiste

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

HORDE, Théophile

77550 MOISSY-CRAMAYEL, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.