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Brevet européen · EP3895515 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3895515
- Numéro de demande
- EP19897192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 1/224 (2024.01)G05D 1/648 (2024.01)A01B 69/04 (2006.01)G05D 105/15 (2024.01)G05D 107/20 (2024.01)G05D 109/10 (2024.01)
- Priorité
- JP 2018231378 11.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/039276 04.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/121630 18.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Inventeur
OGURA, Kohei
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
NISHII, Yasuto
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
SHIRAFUJI, Taiki
Osaka-shi, Osaka 530-0014, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.