SYSTEM ZUR BEHANDLUNG EINES PATIENTEN MIT EINER DARMERKRANKUNG

Brevet européen · EP3895659 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895659
Numéro de demande
EP21171177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 oct. 2008
Publié
20 oct. 2021
Délivré
5 mars 2025
Radié
27 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/00 (2006.01)
A61N 1/36 (2006.01)
A61F 5/445 (2006.01)
A61B 5/03 (2006.01)
A61F 2/04 (2013.01)
Priorité
US 960715 P 11.10.2007
US 96071607 P 11.10.2007
US 960766 P 12.10.2007
Divisionnaire de
EP16176372
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    27.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 27.05.2026

  2. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  3. 6 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  4. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

Implantica Patent Ltd.

Implantica Patent Ltd

Ideon Science Park, 223 70 Lund, SE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

Forsell, Peter

6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.