BEFEUCHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3895750 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895750
Numéro de demande
EP21178872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 sept. 2014
Publié
20 oct. 2021
Délivré
13 nov. 2024
Fin de la protection au plus tard
14 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/08 (2006.01)
A61G 11/00 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
A61M 16/16 (2006.01)
Priorité
US 201361877566 P 13.09.2013
US 201361877622 P 13.09.2013
US 201361877736 P 13.09.2013
US 201461971474 P 27.03.2014
US 201462032462 P 01.08.2014
Divisionnaire de
EP19206758
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  4. 21 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 21.01.2025

  5. 20 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

  6. 13 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place, East Tamaki Auckland 2013, NZ

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

JACKSON, John James

2013 Auckland, NZ

MANON, Barry Shack

2013 Auckland, NZ

CORRALES, Victor Rosales

2013 Auckland, NZ

VAN WORKUM, Stefan Leo

2013 Auckland, NZ

ANDRESEN, Michael John

2013 Auckland, NZ

EVANS, Stephen David

2013 Auckland, NZ

HAMILTON, Mark Samuel

2013 Auckland, NZ

BUCKLEY, Paul Fleming

2013 Auckland, NZ

KLENNER, Jason Allan

2013 Auckland, NZ

OSBORNE, Hamish

2013 Auckland, NZ

BOGGS, Samuel Graham

2013 Auckland, NZ

STANTON, James William

2013 Auckland, NZ

GRIFFITHS, Joseph Nathaniel

2013 Auckland, NZ

LAMBERT, Jonathan Andrew George

2013 Auckland, NZ

VAUGHAN, Nicholas Edward

2013 Auckland, NZ

KEHOE, James Owen

2013 Auckland, NZ

DE LA FUENTE, Francisco Ernesto De La Pena

2013 Auckland, NZ

MCKENNA, Nicholas James Michael

2013 Auckland, NZ

PORTER, Rachael

2013 Auckland, NZ

STAM, Simon Mordechai

2013 Auckland, NZ

KEMPS, David Robert

2013 Auckland, NZ

LYONS, Edwin Joseph

2013 Auckland, NZ

MARTIN, Madeleine Bess

2013 Auckland, NZ

LIU, Huang-ku

2013 Auckland, NZ

SHOU, Ada Yiwen

2013 Auckland, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.