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Brevet européen · EP3895752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895752
Numéro de demande
EP21382313
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2021
Publié
20 oct. 2021
Délivré
30 août 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/20 (2006.01)
Priorité
ES 202030640 U 15.04.2020
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

PONS ODENA, Martí

08950 Esplugues de Llobregat (Barcelona), ES

PALAU FORTE, Enric

08950 Esplugues de Llobregat (Barcelona), ES

VALLS ESTEVE, Arnau

08950 Esplugues de Llobregat (Barcelona), ES

BERMÚDEZ CASTEL, Adrian

08950 Esplugues de Llobregat (Barcelona), ES

ALAEZ VASCONCELLOS, Carlos

08950 Esplugues de Llobregat (Barcelona), ES

FONT VIZCARRA, Lluís

08950 Esplugues de Llobregat (Barcelona), ES

MURCIA LAGUNA, Marc

08950 Esplugues de Llobregat (Barcelona), ES

PENA PÉREZ, Xoel

08950 Esplugues de Llobregat (Barcelona), ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.