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Brevet européen · EP3895844 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895844
Numéro de demande
EP21178258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juil. 2017
Publié
20 oct. 2021
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
18 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B25B 13/06 (2006.01)
B25B 23/10 (2006.01)
B25B 15/00 (2006.01)
B25B 27/18 (2006.01)
Priorité
US 201762475757 P 23.03.2017
US 201715650768 14.07.2017
Divisionnaire de
EP17902204
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

Kukucka, Paul

Brandon, 33509, US

Kukucka, Thomas Stefan

Brandon, 33509, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.