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Brevet européen · EP3895852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895852
Numéro de demande
EP21160515
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mars 2021
Publié
20 oct. 2021
Délivré
21 août 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 9/10 (2006.01)
B25J 13/02 (2006.01)
B25J 13/08 (2006.01)
B66C 23/00 (2006.01)
Priorité
DE 102020108513 27.03.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Inventeur

Schaaf, Walter

72250 Freudenstadt-Grüntal, DE

Kuolt, Harald

78586 Deilingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.