STROMKABELBEARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3895862 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3895862
- Numéro de demande
- EP19897103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 27 sept. 2023
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B26D 3/00 (2006.01)H02G 1/12 (2006.01)B26D 3/06 (2006.01)B26D 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018231920 11.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/046172 26.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/121803 18.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 7 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.08.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 29 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 29.09.2023
- 27 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
Parties
Inventeur
HISANO, Masaru
Takarazuka-shi, Hyogo 665-8550, JP
TSUDA, Mitsuhiko
Takarazuka-shi, Hyogo 665-8550, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.