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Brevet européen · EP3895864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895864
Numéro de demande
EP21168032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2021
Publié
20 oct. 2021
Délivré
5 mars 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28B 7/00 (2006.01)
B28B 5/02 (2006.01)
B28B 7/44 (2006.01)
B28B 3/02 (2006.01)
Priorité
IT 202000007861 14.04.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 5 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

Parties

Titulaire

System Ceramics S.p.A.

Via Ghiarola Vecchia 73, 41042 Fiorano Modenese MO, IT

Inventeur

TARASCO, Eustachio

40136 BOLOGNA, IT

GOZZI, FRANCO

41043 FORMIGINE, IT

SANGIOVANNI, Carmine

41043 FORMIGINE, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.