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Brevet européen · EP3895866 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3895866
- Numéro de demande
- EP19896817
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B29C 33/22 (2006.01)B29C 33/24 (2006.01)B29C 43/08 (2006.01)B29C 43/32 (2006.01)B29C 43/36 (2006.01)B30B 1/14 (2006.01)B29C 43/34 (2006.01)B29L 31/56 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018232116 12.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/048043 09.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/122002 18.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SATO, Akio
Tokyo 141-0022, JP
KAITSUKA, Yoshihiro
Kanagawa 254-0021, JP
NAKAMURA, Shin
Kanagawa 254-0021, JP
HAYASHI, Keitaro
Kanagawa 254-0021, JP
TAKAHASHI, Hiroshi
Kanagawa 254-0021, JP
KUMATA, Mitsuo
Kanagawa 254-0021, JP
NOZAKI, Yukihito
Kanagawa 254-0021, JP
KIKUCHI, Tomoho
Kanagawa 230-0001, JP
HATAZAWA, Kunihiko
Kanagawa 230-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.