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Brevet européen · EP3895928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895928
Numéro de demande
EP20759650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2020
Publié
20 oct. 2021
Délivré
23 nov. 2022
Radié
24 août 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 35/00 (2006.01)
C03C 3/087 (2006.01)
C03C 27/12 (2006.01)
B60J 1/00 (2006.01)
B60J 1/02 (2006.01)
G02B 27/01 (2006.01)
B32B 17/10 (2006.01)
Priorité
JP 2019027407 19.02.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/002406 23.01.2020
Publication PCT
WO2020/170711 27.08.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

  2. 24 août 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2023

  3. 23 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

Parties

Inventeur

NAKAMURA, Hiroki

Matsusaka-shi, Mie 515-0001, JP

MORI, Naoya

Matsusaka-shi, Mie 515-0001, JP

IZUTANI, Kensuke

Matsusaka-shi, Mie 515-0001, JP

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