INSERT GONFLANT POUR STRUCTURE DE CAISSE DE VÉHICULE

Brevet européen · EP3895963 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895963
Numéro de demande
EP21167991
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2021
Publié
20 oct. 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B62D 25/00 (2006.01)
B62D 29/00 (2006.01)
B60R 13/07 (2006.01)
B60R 13/08 (2006.01)
B62D 25/08 (2006.01)
Priorité
FR 2003711 14.04.2020
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

RENAULT S.A.S.

Renault s.a.s

122-122 bis avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Inventeur

AGDID, Lahcen

78370 PLAISIR, FR

ARPINO, Bruno

78760 JOUARS PONTCHARTRAIN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.