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Brevet européen · EP3895965 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3895965
Numéro de demande
EP21167001
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2021
Publié
20 oct. 2021
Délivré
10 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B62K 21/26 (2006.01)
Priorité
DE 202020102041 U 14.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 16 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2025

  3. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  4. 9 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  5. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Titulaire

Ergon International GmbH

Universitätsstrasse 2, 56070 Koblenz, DE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach, 8027 Zürich

Inventeur

Krause, Andreas

56068 Koblenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.