KAFFEEPAD ZUR VERWENDUNG IN EINER KAFFEEMASCHINE

Brevet européen · EP3896003 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896003
Numéro de demande
EP21170269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2014
Publié
20 oct. 2021
Délivré
19 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2034
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65D 85/804 (2006.01)
Priorité
NL 2010560 03.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 11 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.12.2023

  6. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Koninklijke Douwe Egberts B.V.

Vleutensevaart 35, 3532 AD Utrecht, NL

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

BROUWER, Gustaaf Frans

3532 AD Utrecht, NL

MOORMAN, Christiaan Johannes Maria

3532 AD Utrecht, NL

DE GRAAFF, Gerbrand Kristiaan

3532 AD Utrecht, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.