FÖRDERFAHRZEUG
Brevet européen · EP3896006 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3896006
- Numéro de demande
- EP19896209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 22 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65G 1/04 (2006.01)H10P 72/00 (2026.01)H10P 72/30 (2026.01)H10P 72/50 (2026.01)
- Priorité
- JP 2018234468 14.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/045448 20.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/121765 18.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
Parties
Inventeur
WADA, Eiji
Inuyama-shi, Aichi 484-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.