TABLETTENKASSETTENROTOR UND TABLETTENKASSETTE
Brevet européen · EP3896016 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3896016
- Numéro de demande
- EP19896703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65G 65/30 (2006.01)B65G 47/14 (2006.01)A61J 3/00 (2006.01)G07F 17/00 (2006.01)A61J 7/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018233931 13.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/048338 10.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/122074 18.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
KOIKE, Naoki
Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP
MAEDA, Akira
Toyonaka-shi, Osaka 561-0841, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.