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Brevet européen · EP3896096 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3896096
- Numéro de demande
- EP19896038
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2019
- Publié
- 20 oct. 2021
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 20/06 (2006.01)C08J 3/12 (2006.01)A61F 13/53 (2006.01)B01J 20/26 (2006.01)B01J 20/28 (2006.01)C08F 220/06 (2006.01)A61L 15/20 (2006.01)C08J 3/075 (2006.01)C08L 33/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018232724 12.12.2018JP 2018232843 12.12.2018JP 2018232847 12.12.2018JP 2018232726 12.12.2018JP 2018232728 12.12.2018JP 2018232848 12.12.2018JP 2018232850 12.12.2018JP 2018232851 12.12.2018JP 2018232856 12.12.2018JP 2018232857 12.12.2018JP 2019014522 30.01.2019JP 2019055281 22.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/048808 12.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/122209 18.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
ITO, Takashi
Hyogo, 6728076, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.