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Brevet européen · EP3896206 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896206
Numéro de demande
EP20170250
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2020
Publié
20 oct. 2021
Délivré
14 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
D04H 18/02 (2012.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

Oskar Dilo Maschinenfabrik KG

Im Hohenend 11, 69412 Eberbach, DE

Inventeur

DILO, Johann Philipp

69412 Eberbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.