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Brevet européen · EP3896207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896207
Numéro de demande
EP20193058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 2020
Publié
20 oct. 2021
Délivré
13 avr. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 18/02 (2012.01)
Priorité
EP 20170250 17.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

Oskar Dilo Maschinenfabrik KG

Im Hohenend 11, 69412 Eberbach, DE

Inventeur

Dilo, Johann Philipp

69412 Eberbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.