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Brevet européen · EP3896225 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896225
Numéro de demande
EP19856445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2019
Publié
20 oct. 2021
Délivré
23 août 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01F 15/08 (2006.01)
E01F 15/04 (2006.01)
Priorité
ES 201831223 14.12.2018
Demande PCT
PCT/ES2019/070844 13.12.2019
Publication PCT
WO2020/120820 18.06.2020
Langue du dépôt
espagnol
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  3. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Inventeur

CAVADA LAZA, Fernando

39005 Santander, ES

HELGUERA LÓPEZ, David

39005 Santander, ES

CEREZO LEZA, Marcos

39005 Santander, ES

POLANCO MADRAZO, Juan Antonio

39005 Santander, ES

BALLESTER MUÑOZ, Francisco

39005 Santander, ES

THOMAS GARCÍA, Carlos

39005 Santander, ES

RICO ARENAL, Jokin

39005 Santander, ES

SETIÉN MARQUÍNEZ, Jesús

39005 Santander, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.