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Brevet européen · EP3896293 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896293
Numéro de demande
EP21167555
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 2021
Publié
20 oct. 2021
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
8 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F15B 11/036 (2006.01)
F15B 15/20 (2006.01)
Priorité
JP 2020072048 14.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 11 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2025

  3. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

SMC Corporation

5-5, Kyobashi 1-chome Chuo-ku, Tokyo 104-0031, JP

Inventeur

TAKAKUWA, Youji

Ibaraki, 300-2493, JP

ASAHARA, Hiroyuki

Ibaraki, 300-2493, JP

NAGURA, Seiichi

Ibaraki, 300-2493, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.