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Brevet européen · EP3896314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896314
Numéro de demande
EP21175762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2015
Publié
20 oct. 2021
Délivré
27 mars 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 61/4035 (2010.01)
F16H 61/4008 (2010.01)
F16H 61/4061 (2010.01)
F16H 61/47 (2010.01)
F16H 61/465 (2010.01)
F16H 61/468 (2010.01)
F16H 39/06 (2006.01)
Priorité
US 201462060441 P 06.10.2014
US 201462066247 P 20.10.2014
US 201462066261 P 20.10.2014
US 201462072132 P 29.10.2014
US 201462072862 P 30.10.2014
US 201462072900 P 30.10.2014
US 201462075676 P 05.11.2014
US 201462076387 P 06.11.2014
US 201462078896 P 12.11.2014
US 201462078902 P 12.11.2014
US 201462080016 P 14.11.2014
US 201462080599 P 17.11.2014
US 201562213374 P 02.09.2015
Divisionnaire de
EP15778584
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 27 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

Parties

Titulaire

Project Phoenix, LLC

1725 S. Country Club Drive, Mesa, AZ 85210, US

Inventeur

AFSHARI, Thomas

Phoenix, Arizona 85042, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.