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Brevet européen · EP3896317 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896317
Numéro de demande
EP21167780
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2021
Publié
20 oct. 2021
Délivré
10 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F16K 1/12 (2006.01)
F16K 31/126 (2006.01)
Priorité
IT 202000007810 14.04.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 10 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

Parties

Titulaire

Ali Group S.r.l.

Via Gobetti, 2/A, 20063 Cernusco sul Naviglio (MI), IT

Inventeur

LAZZARINI, Roberto

42100 REGGIO EMILIA, IT

TASSI, Federico

40122 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.