GASBEFEUERTER SATTDAMPFERZEUGER

Brevet européen · EP3896344 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3896344
Numéro de demande
EP21167396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2021
Publié
20 oct. 2021
Délivré
13 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
7 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F28F 1/02 (2006.01)
F24C 15/32 (2006.01)
A47L 15/42 (2006.01)
F22B 9/06 (2006.01)
A21B 3/04 (2006.01)
Priorité
IT 202000008047 16.04.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 21 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.03.2024

  6. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

STEELFORM Srl

Via Max Piccini, 16, 33061 Rivignano Teor UD, IT

Mandataire

Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Schaad Balass Menzl & Partner AG

Patent- und Markenanwälte Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich

Inventeur

TESOLAT, Stefano

33074 Fontanafredda (PN), IT

ODORICO, Angelo

33061 Rivignano Teor, IT

TURRA, Luca

33061 Rivignano Teor, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.